Article 4 AUTONOME (Arrêté du 19 octobre 2010 fixant les conditions d'attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur titres en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées pour l'année 2011)

Les modalités pratiques du concours ainsi que la composition des dossiers de candidature sont fixées par circulaire annuelle.