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Article AUTONOME (Arrêté du 21 octobre 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

A N N E X E
(12 inscriptions)

I. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 322-2 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 492 775 1 3	ANASTROZOLE ISOMED 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires RATIOPHARM).
34009 492 776 8 1	ANASTROZOLE ISOMED 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires RATIOPHARM).

II. ― Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP	PRÉSENTATION
34009 494 057 9 4	BISOPROLOL ISOMED 1,25 mg, comprimés (B/30) (laboratoires RATIOPHARM).
34009 494 067 4 6	BISOPROLOL ISOMED 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires RATIOPHARM).
34009 494 059 1 6	BISOPROLOL ISOMED 2,5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires RATIOPHARM).
34009 494 062 2 7	BISOPROLOL ISOMED 3,75 mg, comprimés (B/30) (laboratoires RATIOPHARM).
34009 494 064 5 6	BISOPROLOL ISOMED 5 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires RATIOPHARM).
34009 375 766 6 6	CELIPROLOL ALMUS 200 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ALMUS FRANCE).
34009 391 023 4 4	LOVAVULO 20 microgrammes/100 microgrammes (éthinylestradiol, lévonorgestrel), comprimés pelliculés Gé en plaquette de 21 (B/1) (laboratoires CODEPHARMA).
34009 391 080 8 7	LOVAVULO 20 microgrammes/100 microgrammes (éthinylestradiol, lévonorgestrel), comprimés pelliculés Gé en plaquette de 21 (B/3) (laboratoires CODEPHARMA).
34009 492 694 1 9	MODAFINIL MYLAN 100 mg, comprimés (B/30) (laboratoires MYLAN SAS).
34009 376 322 4 9	TRIMEBUTINE ALS 100 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ALMUS FRANCE).