Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes)

L'article 3 de l'arrêté du 13 septembre 2004 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« La durée normale des études des élèves titulaires admis en première année du cycle ingénieur par voie de concours est de trois ans. Cette durée pourra être aménagée dans le cas de cursus particuliers précisés dans le règlement de scolarité. »