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Article AUTONOME (Arrêté du 15 octobre 2010 portant sur les taux des bourses et aides attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture pour l'année 2010-2011)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 octobre 2010 portant sur les taux des bourses et aides attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture pour l'année 2010-2011)



Bourses sur critères sociaux



ANNÉE UNIVERSITAIRE 2010-2011

Types de bourses

Taux annuel
(en euros)

Echelon 0

Exonération des droits d'inscription et de sécurité sociale selon les conditions de l'arrêté du 5 novembre 2009 susvisé.

Echelon 1

1 525

Echelon 2

2 298

Echelon 3

2 945

Echelon 4

3 590

Echelon 5

4 122

Echelon 6

4 370