Article AUTONOME (Avis relatif à la délibération n° 2010-32 du 14 octobre 2010 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse sur les redevances pour les années 2011 et 2012)

ANNEXE I À LA DÉLIBÉRATION N° 2010-32 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERRANÉE ET CORSE

Liste des bassins versants visés à l'article 2-6 dont la période
d'étiage est comprise entre le 1er janvier et le 28 février

Le Giffre.
L'Arve, de sa source à la confluence avec le Giffre.
L'Arly.
L'Isère, de sa source à la confluence avec le Drac.
L'Arc.
Le Bréda, de sa source à la confluence avec l'Isère.
La Romanche.
Le Drac.
La Bonne.
La Durance, de sa source à la confluence avec le Guil.
Les affluents, de la Durance en amont de la confluence avec la Biaysse.
La Dranse d'Abondance.
La Dranse de Morzine.
Le Guil.
L'Ubaye, de sa source à la confluence avec le Riou de la Blanche.
La Tinée, de sa source à la confluence avec le Var.
Le Sègre.
La Têt, de sa source à la confluence avec la Rotjia.
L'Aude, de sa source à la confluence avec la Bruyante.