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Article 10 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)

Article 10 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)


I. ― La sous-direction de la technique et de la logistique :
1° Conduit les études relatives aux méthodes et à l'ingénierie du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et élabore les prescriptions techniques correspondantes ;
2° Anime les activités concourant à l'approbation de la documentation relative à la mise en œuvre et la maintenance des matériels terrestres ;
3° S'assure du maintien du niveau approprié de stocks en pièces de rechange en planifiant les besoins, gère et prépare, en coordination avec les commandements organiques, les décisions de mouvements de stocks, les réapprovisionnements et les mises en réparation ;
4° Définit les règles et prépare les décisions de mise à disposition, de cession, de délivrance et d'élimination des matériels complets et des rechanges ;
5° Dirige l'activité des sections techniques de marque.
II. ― Cette sous-direction comprend :
1° Le bureau de l'ingénierie du soutien ;
2° Le bureau de la logistique du soutien en service ;
3° Le bureau de l'équipement ;
4° Le bureau du management de la marque.