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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)


Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3233-31 à R. 3233-33 du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend :
1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ;
2° Les sections techniques de marque, organismes extérieurs qui relèvent de la direction centrale du service et dont l'organisation et les attributions sont fixées par instruction.