Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1240 du 20 octobre 2010 modifiant le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense)

Au 2° du I de l'article 2 du décret du 5 octobre 2009 susvisé, est ajouté un alinéa e ainsi rédigé :
« e) La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ; ».