Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 23 mars 2009 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe))
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 23 mars 2009 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe))
Le tableau annexé à l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse Bugatti au Mans, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.