Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 21 juin 2010 portant création de la spécialité « optique-lunetterie » du brevet d'études professionnelles et fixant ses conditions de délivrance)

Au deuxième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 21 juin 2010 susvisé, lire : « dispositions de l'arrêté du 9 août 1989 », au lieu de : « dispositions de l'arrêté du 29 août 1990 ».