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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur)


L'article 2 de l'arrêté du 4 mars 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Le huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7. Le sous-chef d'état-major "ressources humaines” de l'état-major des armées ; ».
II. - Les dixième et onzième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 9. L'officier général adjoint au major général des armées ;
10. L'officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur. »
III. - Les douzième, treizième et quatorzième alinéas sont supprimés.