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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur)


L'article 1er de l'arrêté du 4 mars 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I.-Au premier alinéa, les mots : « et du chef du bureau " prospective, plans, pilotage ” cité à l'article 2 » sont supprimés.
II.-Le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Peuvent être invités au comité de direction l'officier général adjoint du directeur de l'enseignement militaire supérieur, les responsables des divisions mentionnées à l'article 2 ainsi que les directeurs ou chefs des centres d'enseignement supérieur des armées et de la gendarmerie nationale. »