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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2010 portant modification de l'arrêté du 12 mars 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2010 portant modification de l'arrêté du 12 mars 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010)





A N N E X E
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

0

Total

0


ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

195

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2   055

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

701

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

104

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

39

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

114

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

12

Total

3   220



AUTRES ESPÈCES FÉROÉ
(En tonnes)




ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

371

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

0

Total

375





BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

Dont pêchable
en zone
VIII a, b, d, e (1)

VIII a, b, d, e

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

38

353

12

592

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

142

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

320

16

100

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

860

42

66

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

4   773

238

2   616

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2   295

7   345

364

3   093

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

19

6

115

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

214

11

281

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

3

0

295

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1

1   702

89

392

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

35

2

383

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

2

0

138

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

43

961

47

323

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

0

195

12

72

Total

2   377

16   924

839

8   467

(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement (CE) n° 53 / 2010.



BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

7

27

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

5

161

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

0

1

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

0

0

0

Total

7

32

197


AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

0

Total

0





CABILLAUD (1 / 2)
Gadus morhua
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


IV, eaux UE des zones II a,
partie de la zone III a
non comprise dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat

VI b, eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V b
à l'ouest de 12° 00 O
et des zones XII et XIV

VI a, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
à l'est de 12° 00 O

Du 01 / 01 / 10
au 30 / 09 / 10

Du 01 / 01 / 10
au 31 / 12 / 10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

270

337

0

8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

671

839

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

2

3

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

37

46

12

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

4

5

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

5

6

2

5

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

7

9

0

0

Total

996

1   245

14

67





CABILLAUD (2 / 2)
Gadus Morhua
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)


VII a

VII d

VII b, c, e-k, VIII,
IX, X, eaux UE
de la zone COPACE 34. 1. 1

Eaux
norvégiennes
des zones
I et II

Eaux
internationales
des zones
I et II b



Du 01 / 01 / 10
au 30 / 09 / 10

Du 01 / 01 / 10
au 31 / 12 / 10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

3

670

837

13

2   281

1   926

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

314

393

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

226

280

182

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

10

12

227

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

7

11

738

0

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

21

139

174

1   497

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

2

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

82

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

111

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

0

0

11

0

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

0

0

155

0

0

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais

0

12

16

0

0

0

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

4

5

0

0

0

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

6

7

6

0

0

Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

0

0

4

0

0

Total

25

1   388

1   735

3   029

2   281

1   926





CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

VIII a, b, d, e

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

47

187

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

21

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

16

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

59

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

1   182

315

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

982

3   349

467

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

11

92

42

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

121

1   899

70

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

55

58

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

49

536

62

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

19

0

24

Total

1   229

7   396

1   054





CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones IV b, IV c
et VII d

Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e,
eaux UE et internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

4   338

10   284

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

546

38

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

84

90

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

52

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

384

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

116

1   799

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1   395

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

41

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

9

423

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

26

19

Total

5   120

14   570




DORADE ROSE (pageot rose)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)





ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux
ne relevant pas de la souveraineté
ou de la juridiction des pays tiers
des zones VI, VII et VIII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1, 2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0, 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0, 6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0, 4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

22, 1

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

20, 9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0, 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

2, 5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0, 6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0, 4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

0, 1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0, 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1, 1

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1, 1

Total

51, 0