Article 6 AUTONOME (Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme)

Tout tapis roulant est implanté en tenant compte des risques naturels éventuels.
Il est installé sur un terrain compatible avec les conditions d'installation définies par le constructeur.
Si nécessaire, le terrain est traité et aménagé pour répondre à ces conditions. L'état du sol au moment du montage (gel, humidité, etc.) est notamment pris en considération.
Lorsqu'un calage des supports est nécessaire, l'empilement de cales est solidaire du support.