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Article 58 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme)

Article 58 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme)


Au II de l'article 5 de l'arrêté du 9 mai 2008 susvisé, il est inséré après le troisième alinéa un alinéa ainsi rédigé :
« ― tapis roulants ».