Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2010 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle)

L'article 4 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :
― le deuxième alinéa du 3° du même arrêté est abrogé ;
― au deuxième alinéa du 4, les mots : " est rejeté " sont remplacés par les mots : " est déclaré irrecevable par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ".