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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 septembre 2010 relatif à la radiation du conduit valvé R 7700-BOVIN de la société Medtronic inscrit au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 septembre 2010 relatif à la radiation du conduit valvé R 7700-BOVIN de la société Medtronic inscrit au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 2, section 1 de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 1 « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale », est radié le produit suivant :

CODE
LIBELLÉ

3254735
Valve cardiaque, conduit valvé, Medtronic, R 7700-BOVIN.