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Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2010 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives au contrôle prudentiel des établissements de crédit et des entreprises d'investissement)

Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2010 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives au contrôle prudentiel des établissements de crédit et des entreprises d'investissement)


L'article 341 de l'arrêté du 20 février 2007 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 341.-Le risque de règlement-livraison et le risque de contrepartie correspondent aux valeurs exposées au risque retenues au titre des sections 1 et 2 du chapitre V. Pour l'application du présent alinéa, les dispositions du titre III sont exclues des dispositions visées à l'article 338-2.
Lorsque le bénéficiaire est constitué de plusieurs personnes, au sens de l'article 3 du règlement n° 93-05, ce calcul est effectué pour chacune d'elles séparément ; la somme du risque de règlement-livraison et du risque de contrepartie individuels constitue le risque de règlement-livraison et le risque de contrepartie sur le bénéficiaire. »