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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 septembre 2010 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n° 45-2646 du 2 novembre 1945 modifiée portant réglementation provisoire des agences de presse)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 septembre 2010 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n° 45-2646 du 2 novembre 1945 modifiée portant réglementation provisoire des agences de presse)


La liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n° 45-2646 du 2 novembre 1945 modifiée susvisée est complétée comme suit :
« SARL Bureau 233, 17, boulevard Lefebvre, 75015 Paris, à compter du 11 février 2010. »