Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2010 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences)
Le c de l'article 11 du même arrêté est abrogé.