Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Asperge : Argenteuil hative (et son [ses] synonyme[s] Prima, Angéla, Vallières Racauts, Novalis Vallières), Prebelle.
Asperge déclarée hybride : Andréas, Atlas, Dariana, Desto, Larac.
Aubergine déclarée hybride : Sultane.
Betterave rouge : Nobol.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Calade, Chambor, Concerto, Nanco, Senior, Sirkana.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclaré hybride : type endive : Alliance.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Tosca.
Chou cabus déclaré hybride : Brady, Centurion, Marabou, Poet.
Chou de Milan déclaré hybride : Boheme, Daphné, Medee, Nobilis, Rigoléto.
Chou rouge déclaré hybride : Garance.
Chou-fleur : Anivad.
Chou-fleur déclaré hybride : Aviso, Galiote, Gipsy moth (et son [ses] synonyme[s] Gipsy), Jaouen, Merwen, Nautilus, Nedeleg, Néven, Redoutable, Triomphant, Vidoke.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Matra, Paramos.
Courgette déclarée hybride : Bélor, Carnaval, Eight Ball, Lola, Noval, Pamela, Parador.
Epinard déclaré hybride : Andros.
Fenouil déclaré hybride : Brando, Carmo.
Haricot : type à rames : Emérite, Ramdor.
Haricot : type nain : Argus, Bonus, Cabri, Colisée, Divinel, Ducato, Favorel, Galion, Goldito, Goussdor, Irago, Marbel, Mogex, Molière, Pactol, Pongo, Rugally.
Laitue : Atoll, Ballerina, Courtine, Diabless, Divina, Flamenco, Justine, Kamikaze, Nobless, Picarde, Pontina, Sagess, Sanguine, Toscalina, Triathlon.
Melon déclaré hybride : Amal, Atoli, Calife, Centyon, Figaro, Grecale, Lavi gal, Rubens, Sivan, Tezac, Tobbia, Yalo, Zagara.
Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Silvia.
Navet de printemps/Navet d'automne : Blanc globe à collet violet.
Oignon : Cénol, De Brunswick (et son [ses] synonyme[s] Rouge de Brunswick, Rouge foncé).
Oignon déclaré hybride : Prompto.
Piment/Poivron déclaré hybride : Bingor, Majister, Samson, Sonar, Twingo.
Poireau : Furor, Méridor.
Poirée : Paros.
Pois : type lisse : Bengali, Primavil.
Pois : type ridé : Protor.
Radis : type de tous les mois : Cracou, Polka.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Cheyenne.
Tomate : Noire de Crimée, Pineapple (et son [ses] synonyme[s] Ananas).
Tomate déclarée hybride : Baghera, Balca, Brooklyn, Calvi, Campeon, Chelsea Mini, Delizia, Energy, Fastel, Faustine, Félicia, Grandimat, Guadalete, Harmony, Laetitia, Loriane, Pavia, Piccolo, Prémio, Sarnia, Solemat, Tiffany.