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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »)


Le décret n° 2010-50 du 12 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses » est abrogé.