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Article AUTONOME (Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train (rectificatif))

Article AUTONOME (Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train (rectificatif))



Rectificatif au Journal officiel du 17 août 2010, édition électronique, texte n° 12, et édition papier :
Page 15006, 1re colonne, article 20, II, a :
Après les mots : « ... connaissances professionnelles générales ou... », ajouter le mot : « ... l'attestation... » ;
Page 15008, 2e colonne, annexe I, II, B, b :
Après le mot : « Son... », ajouter le mot : « ... numéro... ».