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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux chaudières présentes dans les installations de combustion d'une puissance thermique supérieure ou égale à 20 MWth autorisées ou modifiées à compter du 1er novembre 2010)

Les valeurs limites d'émission sont fixées ci-dessous en fonction de la puissance thermique maximale de l'installation.
I. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 20 et inférieure à 50 MWth.

COMBUSTIBLE	POLLUANTS
	SO2 (mg/Nm³)	NOx (mg/Nm³)	POUSSIÈRES (mg/Nm³)	CO (mg/Nm³)
Gaz naturel	15	100	5	100
GPL	5	150	5	100
Gaz de cokerie	400	200	10	250
Gaz de hauts-fourneaux	200	200	10	250
Autres combustibles gazeux	Biogaz : 100 (1)	200	10	250
Fioul domestique	170	150	30	100
Autres combustibles liquides	850	450 (tubes d'eau) / 550 (tubes de fumée) (3)	30	100
Biomasse/tourbe	200	400	30	200
Autres combustibles solides	850	450 (tubes d'eau) / 550 (tubes de fumée)	30	200 (2)
(1) Pour les combustibles autres que le biogaz, la valeur limite d'émission est définie par arrêté préfectoral. (2) La valeur limite d'émission est de 100 mg/Nm³ pour les installations à charbon pulvérisé. (3) Lorsque l'installation est située dans le périmètre d'un plan de protection de l'atmosphère tel que prévu à l'article L. 222-4 du code de l'environnement, la valeur limite d'émission est de 300 mg/Nm³.

II. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 50 et inférieure à 100 MWth.

COMBUSTIBLE	POLLUANTS
	SO2 (mg/Nm³)	NOx (mg/Nm³)	POUSSIÈRES (mg/Nm³)	CO (mg/Nm³)
Gaz naturel	15	100	5	100
GPL	5	100	5	100
Gaz de cokerie	400	100	10	100
Gaz de hauts-fourneaux	200	100	10	100
Autres combustibles gazeux	35	100	5	100
Fioul domestique	170	150	20	50
Combustibles liquides	350	300	20	50
Biomasse/tourbe	200	250	20	200
Autres combustibles solides	400	400	20	100 (1)
(1) La valeur limite est de 50 mg/Nm³ pour les installations à charbon pulvérisé.

III. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 100 et inférieure à 300 MWth.

COMBUSTIBLE	POLLUANTS
	SO2 (mg/Nm³)	NOx (mg/Nm³)	POUSSIÈRES (mg/Nm³)	CO (mg/Nm³)
Gaz naturel	15	100	5	100
GPL	5	100	5	100
Gaz de cokerie	400	100	10	100
Gaz de hauts fourneaux	200	100	10	100
Autres combustibles gazeux	35	100	5	100
Combustibles liquides	200	150	20	50
Biomasse/tourbe	200	200	20	150
Autres combustibles solides	200	200	20	100 (1)
(1) La valeur limite est de 50 mg/Nm³ pour les installations à charbon pulvérisé.

IV. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 300 MWth.

COMBUSTIBLE	POLLUANTS
	SO2 (mg/Nm³)	NOx (mg/Nm³)	POUSSIÈRES (mg/Nm³)	CO (mg/Nm³)
Gaz naturel	15	100	5	100
GPL	5	100	5	100
Gaz de cokerie	400	100	10	100
Gaz de hauts-fourneaux	200	100	10	100
Autres combustibles gazeux	35	100	5	100
Combustibles liquides	150	100	10	50
Biomasse/tourbe	150	150	20	150
Autres combustibles solides	150	150	10	100 (1)
(1) La valeur limite est de 50 mg/Nm³ pour les installations à charbon pulvérisé.

V. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, les valeurs limites d'émission des installations de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth alimentées par du gaz issu de la fabrication du noir de carbone respectent les valeurs limites suivantes, lorsqu'elles ne sont pas exploitées comme installation de combustion autonome :
― NOx : 600 mg/Nm³;
― poussières : 20 mg/Nm³ ;
― CO : 100 mg/Nm³ ;
― SO2 : 15 kg par tonne de noir de carbone produite ;
― en outre, l'arrêté préfectoral d'autorisation fixe une valeur limite journalière et une valeur limite instantanée de concentration en SO2.