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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 septembre 2010 relatif à l'inscription de l'endoprothèse carotidienne autoexpansible XACT de la société ABBOTT France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 : « Endoprothèse carotidienne autoexpansible ou stent carotidien », dans la rubrique : « Société ABBOTT France (ABBOTT) », est ajouté le produit suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3161689	Endoprothèse carotidienne, ABBOTT, XACT. Endoprothèse carotidienne autoexpansible XACT de la société ABBOTT France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Version droite : Longueur : 20 mm : XRX 020 07S (diam. 7 mm), XRX 020 08S (diam. 8 mm), XRX 020 09S (diam. 9 mm), XRX 020 10S (diam. 10 mm). Longueur : 30 mm : XRX 030 07S (diam. 7 mm), XRX 030 08S (diam. 8 mm), XRX 030 09S (diam. 9 mm), XRX 030 10S (diam. 10 mm). Version conique : Longueur : 30 mm : XRX 030 08T (diam. 6-8 mm), XRX 030 09T (diam. 7-9 mm), XRX 030 10T (diam. 8-10 mm). Longueur 40 mm : XRX 040 08T (diam. 6-8 mm), XRX 040 09T (diam. 7-9 mm), XRX 040 10T (diam. 8-10 mm). XACT est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe du présent arrêté. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012.

CODE

NOMENCLATURE

3161689

Endoprothèse carotidienne, ABBOTT, XACT.
Endoprothèse carotidienne autoexpansible XACT de la société ABBOTT France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Version droite :
Longueur : 20 mm : XRX 020 07S (diam. 7 mm), XRX 020 08S (diam. 8 mm), XRX 020 09S (diam. 9 mm), XRX 020 10S (diam. 10 mm).
Longueur : 30 mm : XRX 030 07S (diam. 7 mm), XRX 030 08S (diam. 8 mm), XRX 030 09S (diam. 9 mm), XRX 030 10S (diam. 10 mm).
Version conique :
Longueur : 30 mm : XRX 030 08T (diam. 6-8 mm), XRX 030 09T (diam. 7-9 mm), XRX 030 10T (diam. 8-10 mm).
Longueur 40 mm : XRX 040 08T (diam. 6-8 mm), XRX 040 09T (diam. 7-9 mm), XRX 040 10T (diam. 8-10 mm).
XACT est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012.