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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société SAINT JUDE MEDICAL France SAS (ST JUDE) |
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La prise en charge est assurée pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par : ― une durée de vie inférieure à trente mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable remboursable ; ― ou un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 volts ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation test (patients naïfs après qu'un bilan électrophysiologique approfondi comportant en particulier une étude de potentiels évoqués somesthésiques a exclu toute déafférentation sensitive majeure). La prise en charge est assurée pour les patients atteints de : ― douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à : ― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ; ― une lésion nerveuse périphérique, post-traumatique ou post-chirurgicale ; ― une amputation (algo-hallucinose) ; ― un syndrome régional douloureux complexe (algodystrophie, causalgies périphériques) ; ― douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV. Elle est subordonnée : ― à une prise en charge médicale pluridisciplinaire : ― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi post-implantation ; ― implantation du système par une personne différente, formée à ce type de geste ; ― au suivi à long terme, dans le cadre de la consultation douleur, permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur ; ― à la validation de l'indication qui implique : ― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ; ― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ; ― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ; ― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %. |
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3417077 |
Neurostimulateur médullaire, ST JUDE, EON, système complet + accessoires. Le système complet EON : neurostimulateur rechargeable avec l'ensemble de ses accessoires (extension, adaptateur...) pour primo-implantation. La prise en charge est assurée pour la référence 3716. EON est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe du présent arrêté. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2013. |
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3406412 |
Neurostimulateur médullaire, ST JUDE, EON, renouvellement. Le renouvellement de la prise en charge du neurostimulateur EON ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de neuf ans à compter de la précédente prise en charge d'un neurostimulateur médullaire. La prise en charge est subordonnée à l'évaluation de la stimulation-test. La prise en charge est assurée pour la référence 3716. EON est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe du présent arrêté. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2013. |
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Neurostimulateur médullaire, ST JUDE, l'électrode décahexapolaire. La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie chirurgicale suivantes : LAMITRODE 88 réf. 3288, LAMITRODE 88 C réf. 3289, TRIPOLE 16 réf. 3219, TRIPOLE 16 C réf. 3214. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2013. |