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Article 1 AUTONOME (Décision du 9 septembre 2010 modifiant la décision du 14 janvier 2010 portant délégation de signature (direction des opérations))

Article 1 AUTONOME (Décision du 9 septembre 2010 modifiant la décision du 14 janvier 2010 portant délégation de signature (direction des opérations))


Le 4 de l'article 1er de la décision du 14 janvier 2010 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. M. Michel Barraquet, ingénieur sur contrat, chargé de la sous-direction des affaires générales et de la qualité et chargé des fonctions d'adjoint ressources humaines auprès du directeur des opérations, dans la limite des attributions de la sous-direction et dans la limite des actes relevant des ressources humaines. »