Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juin 2010 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)

Au treizième alinéa de l'arrêté du 15 décembre 2008 susvisé, les mots : « pêche sous-marine, » sont supprimés.