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Article AUTONOME (Arrêté du 12 août 2010 relatif aux conditions de prise en charge d'une spécialité pharmaceutique disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrite sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

A N N E X E

La spécialité pharmaceutique suivante, pour laquelle il n'y a pas de participation de l'assuré et dont la seule indication remboursable ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est celle qui figure dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, est inscrite sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE exploitant
934861-5	ADCIRCA 20 mg, comprimé pelliculé.	LILLY France SAS.

Rectificatif

Dans l'arrêté du 5 août 2010 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (NOR : SASS1020298A), publié au Journal officiel en date du 13 août 2010, pour les spécialités du laboratoire ACCORD HEALTHCARE LTD, les codes UCD pour IRINOTECAN INTAS PHARMACAUTICALS 20 mg/ml, flacons de 2 ml et 5 ml, sont respectivement 933 481 4 et 933 482 0, et pour GEMCITABINE INTAS 200 mg et 1 000 mg, les codes UCD sont respectivement 931 847 1 et 931 846 5.