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Article 1 AUTONOME (Décision du 20 août 2010 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10))

Article 1 AUTONOME (Décision du 20 août 2010 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10))


Les engins à moteurs compatibles avec le carburant SP95-E10, dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 26 janvier 2009 susvisé, sont listés en annexes I, II, III et IV.