La base de données visée à l'article 1er peut être réutilisée sans licence et sans versement de redevances. Toutefois, la réutilisation exclut la rediffusion en l'état, en tout ou en partie substantielle. Pour chaque réutilisation, la source des informations doit être mentionnée sous la forme « INSEE ― Fichier des prénoms, édition xxxx », xxxx désignant l'année d'édition.