Section 3
Etablissement de transfusion sanguine
Dossier technique de renouvellement d'agrément
Par activité
La section 3 correspond au dossier technique présenté par activité dans chacun des sites de l'ETS, avec six sous-sections correspondant respectivement aux activités suivantes : collecte, préparation, qualification biologique du don, contrôle de la qualité, distribution et délivrance pour chacun des sites de l'ETS.
Sous-section 3-1
Etablissement de transfusion sanguine
Dossier technique de renouvellement d'agrément
Activité de collecte
I. - RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS
Nom et adresse du responsable de l'activité de collecte de l'ETS :
Téléphone :
Télécopie :
Adresse électronique :
II. - ACTIVITÉ DE COLLECTE
(effectuée dans l'année civile précédant la demande)
Tableau à renseigner par site (unité d'œuvre : nombre d'actes de prélèvement (11) :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 201 du 31/08/2010 texte numéro 36
(11) Prélèvements initialisés et achevés.
III. - EFFECTIF DE L'ACTIVITÉ DE COLLECTE
Fournir un document indiquant la répartition des effectifs de l'ETS relative à l'activité de collecte par site et par fonction (12).