IX. - GESTION DES DÉCHETS
IX.1. Type de déchets générés par activité.
Cocher les cases correspondantes.
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 201 du 31/08/2010 texte numéro 36
IX-2. Elimination des déchets.
Cocher les cases correspondantes.
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 201 du 31/08/2010 texte numéro 36
Section 2
Etablissement de transfusion sanguine
Dossier technique de renouvellement d'agrément
Locaux
Présentation et plans de l'ETS
Pour chacun des sites fixes de l'ETS, préciser :
― la surface totale (10) en m² :
Joindre :
― un titre d'occupation régulière des locaux (ex : titre de propriété, bail, projet de bail...) ;
― le plan de masse ;
― le plan coté (en format A3) des différents sites en précisant les affectations des diverses salles et les superficies relatives à chacune des activités réalisées sur le site ainsi que la dénomination ou l'identification du ou des bâtiments dans lesquels se trouvent les salles précitées ;
― le plan par niveau (si plusieurs niveaux) ;
― le plan en coupe, le cas échéant (quand l'activité est répartie sur plusieurs niveaux : indiquer les éléments propres au passage d'un niveau à l'autre).
Sur les plans, présenter par un fléchage couleur les flux suivants (dans leur intégralité), selon les secteurs d'activité :
― personnels (depuis leur entrée dans les vestiaires des zones techniques), donneurs et patients pour prélèvements autologues ;
― consommables et réactifs ;
― sang, composants sanguins, PSL et/ou tubes d'échantillons ;
― déchets.