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Article AUTONOME (Décret n° 2010-958 du 25 août 2010 relatif à la mastérisation des enseignants de l'enseignement agricole privé et à la revalorisation des taux d'encadrement pour les établissements d'enseignement agricole privés fonctionnant selon le rythme approprié)

« A N N E X E V

Le nombre de postes de formateurs nécessaires par groupe de formation de dix-huit élèves est fixé selon les tableaux ci-dessous :
Pour l'année scolaire 2010-2011 :

	RYTHME APPROPRIÉ
	Par alternance	Par une autre méthode pédagogique
Cycle court :
4e, 3e	1,30	1,77
CAPA, BEPA	1,86	1,86
Cycle long :
baccalauréat	1,88
Cycle supérieur court :
BTSA	1,88

Pour l'année scolaire 2011-2012 :

	RYTHME APPROPRIÉ
	Par alternance	Par une autre méthode pédagogique
Cycle court :
4e, 3e	1,30	1,77
CAPA, BEPA	1,89	1,89
Cycle long :
baccalauréat	1,92
Cycle supérieur court :
BTSA	1,92

A partir de l'année scolaire 2012-2013 :

	RYTHME APPROPRIÉ
	Par alternance	Par une autre méthode pédagogique
Cycle court :
4e, 3e	1,30	1,77
CAPA, BEPA	1,95	1,95
Cycle long :
baccalauréat	2,00
Cycle supérieur court :
BTSA	2,00