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Article AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2010 établissant la liste des substances prioritaires et fixant les modalités et délais de réduction progressive et d'élimination des déversements, écoulements, rejets directs ou indirects respectivement des substances prioritaires et des substances dangereuses visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2010 établissant la liste des substances prioritaires et fixant les modalités et délais de réduction progressive et d'élimination des déversements, écoulements, rejets directs ou indirects respectivement des substances prioritaires et des substances dangereuses visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement)



A N N E X E
LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L'EAU
AU TITRE DE L'ARTICLE R. 212-9 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT




N° UE

NUMERO
CAS (1)

NUMERO
UE (2)

NOM DE LA SUBSTANCE
prioritaire (3)

SUBSTANCE DANGEREUSE
prioritaire (X)

DATE D'INSCRIPTION
dans la liste
des substances prioritaires,
par décision du Conseil
et du Parlement européen

1

15972-60-8

240-110-8

Alachlore.

 

20 novembre 2001

2

120-12-7

204-371-1

Anthracène.

X

20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse

3

1912-24-9

217-617-8

Atrazine.

 

20 novembre 2001

4

71-43-2

200-753-7

Benzène.

 

20 novembre 2001

 

Sans objet

Sans objet

Diphényléthers bromés (4).

X (5)

20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse5

 

32534-81-9

sans objet

Pentabromodiphényléther (numéros de congénères 28, 47, 99, 100, 153 et 154).

 

16 décembre 2008

6

7440-43-9

231-152-8

Cadmium et ses composés.

X

20 novembre 2001

7

85535-84-8

287-476-5

Chloroalcanes, C10-13 (6).

X

20 novembre 2001

8

470-90-6

207-432-0

Chlorfenvinphos.

 

20 novembre 2001

9

2921-88-2

220-864-4

Chlorpyrifos.
Ethylchlorpyriphos.

 

20 novembre 2001

(1) CAS : Chemical Abstracts Service.
(2) Numéro UE : inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS).
(3) Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de paramètre indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Pour ces groupes de substances, le paramètre indicatif doit être défini en recourant à la méthode analytique.
(4) Ces groupes de substances englobent généralement un très grand nombre de composés. Pour le moment, il n'est pas possible de fournir des paramètres indicatifs appropriés.
(5) Uniquement pentabromodiphényléther (numéro CAS 32534-81-9).
(6) Ces groupes de substances englobent généralement un très grand nombre de composés. Pour le moment, il n'est pas possible de fournir des paramètres indicatifs appropriés.



N° UE

NUMERO
CAS (7)

NUMERO
UE (8)

NOM DE LA SUBSTANCE
prioritaire (9)

SUBSTANCE DANGEREUSE
prioritaire (X)

DATE D'INSCRIPTION
dans la liste
au niveau
communautaire

10

107-06-2

203-458-1

1,2-dichloroéthane.

 

20 novembre 2001

11

75-09-2

200-838-9

Dichlorométhane.

 

20 novembre 2001

12

117-81-7

204-211-0

Di(2-éthylhexyl)phtalate (DEHP).

 

20 novembre 2001

13

330-54-1

206-354-4

Diuron.

 

20 novembre 2001

14

115-29-7

204-079-4

Endosulfan.

X

20 novembre 2001
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse

15

206-44-0

205-912-4

Fluoranthène (10).

 

20 novembre 2001

16

118-74-1

204-273-9

Hexachlorobenzène.

X

20 novembre 2001

17

87-68-3

201-765-5

Hexachlorobutadiène.

X

20 novembre 2001

18

608-73-1

210-158-9

Hexachlorocyclohexane.

X

20 novembre 2001

19

34123-59-6

251-835-4

Isoproturon.

 

20 novembre 2001

20

7439-92-1

231-100-4

Plomb et ses composés.

 

20 novembre 2001

21

7439-97-6

231-106-7

Mercure et ses composés.

X

20 novembre 2001

22

91-20-3

202-049-5

Naphthalène.

 

20 novembre 2001

23

7440-02-0

231-111-4

Nickel et ses composés.

 

20 novembre 2001

 

25154-52-3

246-672-0

Nonylphénol.

X

20 novembre 200124

 

104-40-5

203-199-4

(4-nonylphénol).

X

20 novembre 2001

 

1806-26-4

217-302-5

Octylphénol.

 

20 novembre 200125

 

140-66-9

sans objet

(4-(1,1',3,3'-tetraméthylbutyl)-phénol).

 

20 novembre 2001

26

608-93-5

210-172-5

Pentachlorobenzène.

X

20 novembre 2001

27

87-86-5

201-778-6

Pentachlorophénol.

 

20 novembre 2001

 

Sans objet

Sans objet

Hydrocarbures aromatiques polycycliques.

X

20 novembre 2001

 

50-32-8

200-028-5

(Benzo[a]pyrène).

X

20 novembre 2001

 

205-99-2

205-911-9

(Benzo[b]fluoranthène).

X

20 novembre 200128

 

191-24-2

205-883-8

(Benzo[g,h,i]perylène).

X

20 novembre 2001

 

207-08-9

205-916-6

(Benzo[k]fluoranthène).

X

20 novembre 2001

 

193-39-5

205-893-2

(Indeno[1,2,3-cd]pyrène).

X

20 novembre 2001

29

122-34-9

204-535-2

Simazine.

 

20 novembre 2001

 

688-73-3

211-704-4

Composés du tributylétain.

X

20 novembre 200130

 

36643-28-4

Sans objet

(Tributylétin-cation).

X

20 novembre 2001

31

12002-48-1

234-413-4

Trichlorobenzène.

 

20 novembre 2001

32

67-66-3

200-663-8

Trichlorométhane (chloroforme).

 

20 novembre 2001

(7) CAS : Chemical Abstracts Service.
(8) Numéro UE : inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS).
(9) Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de paramètre indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Pour ces groupes de substances, le paramètre indicatif doit être défini en recourant à la méthode analytique.
(10) Le fluoranthène figure sur la liste en tant qu'indicateur d'autres hydrocarbures aromatiques polycycliques plus dangereux.