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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.