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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 juillet 2010 relatif à la modification de la procédure d'inscription et des conditions de prise en charge des articles pour pansements inscrits à la section 1, chapitre 3, titre Ier, de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 juillet 2010 relatif à la modification de la procédure d'inscription et des conditions de prise en charge des articles pour pansements inscrits à la section 1, chapitre 3, titre Ier, de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier, chapitre 3, la section 1 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

 

Section 1

 

Articles pour pansements

 

Les plaies concernées sont définies de la manière suivante :

 

― plaie chronique : plaie dont le délai de cicatrisation est allongé en raison de la présence d'une ou plusieurs causes de retard de cicatrisation. Selon l'étiologie, une plaie est considérée comme chronique après quatre à six semaines d'évolution. Les étiologies incluent notamment les ulcères de jambe, les escarres, les plaies diabétiques, les moignons d'amputation et les brûlures étendues en cas d'allongement des délais de cicatrisation.

 

― plaie aiguë : plaie dont le délai envisagé de cicatrisation est supposé normal c'est-à-dire sans cause locale ou générale pouvant retarder la cicatrisation. Les étiologies incluent notamment les brûlures, greffes, prises de greffe et plaies à cicatrisation dirigée postchirurgicale, morsures, abcès et abcès du sinus pilonidal (kyste sacro-coccygien opéré), gelures, dermabrasions profondes.

 

A compter du 31 décembre 2012, l'inscription sous description générique est réservée aux pansements exempts de composants ou substances ajoutés possédant une propriété, revendiquée ou connue, de type pharmacologique ou biologique. Tout pansement incorporant ce type de composant ou substance devra être inscrit sous nom de marque ou nom commercial.

 

Sous-section 1

 

Pansements

 

Les pansements suivants sont stériles et emballés individuellement. Les indications de prise en charge sont définies pour chaque type de pansement.

 

Les pansements de type hydrocolloïde, hydrocellulaire, alginate, hydrogel, en fibres de carboxyméthylcellulose, à base d'acide hyaluronique, interface (toute forme), à l'argent et vaselinés ne sont pas destinés à être associés entre eux sur une même plaie sauf précision contraire de la nomenclature. L'association entre deux ou plus de ces pansements pour une même plaie n'est pas prise en charge à l'exception des cas prévus par la nomenclature.

 

Un set de pansement est défini comme un ensemble d'articles pour pansement. Il est considéré comme un produit à part entière distinct des produits qui le composent. Pour être pris en charge, il est doit être inscrit en tant que tel dans cette sous-section.

 

Paragraphe 1

 

Pansements hydrocolloïdes

 

Les pansements hydrocolloïdes sont des pansements constitués de polymères absorbants, dont les propriétés physico-chimiques sont liées à la présence de carboxyméthylcellulose (CMC). Ils existent sous forme de plaques adhésives ou non adhésives ou de pâtes ou de poudres.

 

Les pâtes et les poudres doivent bénéficier d'une concentration en CMC 18 %.

 

Les plaques adhésives ont une surface adhésive en contact avec la peau et ont la face externe imperméable aux liquides.

 

Les plaques adhésives ou non :

 

― doivent avoir les propriétés de drainage (absorption/TTVE) mesurées conformément à la norme EN 13726-1 (chapitre 3.3) et supérieures ou égales à 15 g/100 cm²/24 h ;

 

― existent sous formes standard ou anatomique, opaque ou transparente.

 

La prise en charge des pansements hydrocolloïdes est assurée pour les plaies chroniques :

 

― sans distinction de phase ;

 

― ou en phase d'épidermisation en cas de traitement séquentiel.

 

Les plaques adhésives minces et transparentes sont également prises en charge en cas d'escarres chez l'adulte et chez le sujet âgé pour protéger la peau lorsqu'elle est au stade de la rougeur (urines, macération).

1322792

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1387113

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1321321

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 50 cm² et ¸ 63 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1343788

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 50 cm² et ¸ 63 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1396632

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1342926

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1335004

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1399518

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1323805

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1362188

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1386042

Pansements hydrocolloïdes, 147 cm², forme talon coude, boîte de 10.

 

10 pansements hydrocolloïdes, stériles, adhésifs, en polyuréthane et hydrocolloïdes à base de carboxy-méthylcellulose, avec découpe spécifique adaptée au coude et au talon.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1314261

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1344859

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1311446

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1390530

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1339090

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 225 cm² et ¸ 300 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1385321

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 225 cm² et ¸ 300 cm², talon, B10.

 

10 pansements hydrocolloïdes, stériles, adhésifs, en polyuréthane et hydrocolloïde à base de carboxyméthylcellulose, découpe spécifique à l'emboîtement du talon.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1399895

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1303688

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 400 cm² et ¸ 460 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1331383

Pansements hydrocolloïdes, ¹ ou = 460 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Paragraphe 2

 

Pansements hydrocellulaires

 

Les pansements hydrocellulaires sont des pansements constitués de polymères. Ils sont présentés notamment sous forme de mousse de polyuréthane. Ils sont absorbants. Ils existent sous forme de :

 

― plaques adhésives composées de plusieurs couches, dont une couche absorbante hydrophile ;

 

― plaques non adhésives comportant notamment une couche absorbante hydrophile ;

 

― formes anatomiques présentées sous forme de plaques (adhésives ou non) ou sous forme tridimensionnelle ;

 

― formes adaptées au remplissage des plaies cavitaires, absorbantes sur l'ensemble de leurs faces.

 

Les formes plaques et tridimensionnelles doivent présenter des propriétés de drainage (absorption/TTVE), mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.3) et supérieures ou égales à 30 g/100 cm²/24 h.

 

Les formes permettant le remplissage de plaies cavitaires doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.2) et supérieures ou égales à 8 g/g d'échantillon/24 h.

 

La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :

 

― les plaies aiguës, sans distinction de phase ;

 

― les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel.

1351374

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1316136

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1328085

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², forme cavité, boîte de 10.

 

10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, avec ou sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage de cavité.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1388590

Pansements hydrocellulaires, diamètre 2,5 cm, forme cavité, boîte de 10.

 

10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, forme tubulaire, structure de polyuréthane, recouverts d'un film alvéolé, pour remplissage de cavité.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1344428

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 50 cm² et ¸ 63 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1398163

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 50 cm² et ¸ 63 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1315102

Pansements hydrocellulaires, diamètre = 5 cm, forme cavité, boîte de 10.

 

10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, sphériques, structure de polyuréthane, recouverts d'un film alvéolé, pour remplissage de cavité.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1350653

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1304736

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1319063

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1366980

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1308094

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², forme cavité, boîte de 10.

 

10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, avec ou sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage de cavité.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1314723

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1370220

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1310783

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1387188

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1301347

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1371106

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1353870

Pansements hydrocellulaires, 200 cm², forme talon coude, B10.

 

10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, structure trilamellaire de polyuréthane, préformés en 3 dimensions, adaptés au talon et au coude.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1381642

Pansements hydrocellulaires, 215 cm², forme talon coude, B10.

 

10 pansements hydrocellulaires en polyuréthane, stériles, adhésifs, avec découpe spécifique, adaptés au talon et au coude.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1347875

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 225 cm² et ¸ 300 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1342240

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 225 cm² et ¸ 300 cm², forme talon coude, B10.

 

10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, structure trilamellaire de polyuréthane, préformés en 3 dimensions, adaptés au talon et au coude.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1375050

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 225 cm² et ¸ 300 cm², talon, B10.

 

10 pansements hydrocellulaires, stériles, adhésifs, en polyuréthane et hydrocolloïde à base de carboxyméthylcellulose, découpe spécifique à l'emboîtement du talon.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1327370

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1353864

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², forme cavité, B10.

 

10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage de cavité.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1354355

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 400 cm² et ¸ 460 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1347823

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 460 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Laboratoires URGO

1375564

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², URGO, CELLO START, B/16

 

La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :

 

― les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel ;

 

― les plaies aiguës en traitement non séquentiel.

 

La prise en charge est assurée pour la référence 509492.

 

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012.

1338936

Pansements hydrocellulaires, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², URGO, CELLO START, B/16.

 

La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :

 

― les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel ;

 

― les plaies aiguës en traitement non séquentiel.

 

La prise en charge est assurée pour la référence 509498.

 

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012

 

Paragraphe 3

 

Pansements alginates

 

Les pansements alginates sont des pansements composés de plus de 50 % d'alginates, associés ou non à de la carboxyméthylcellulose (CMC). Les alginates sont des polymères d'acides alginiques obtenus à partir d'algues. Ils sont caractérisés par leur capacité d'absorption et leurs propriétés hémostatiques. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches.

 

Les compresses d'alginate doivent présenter des propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.2), supérieures ou égales à 16 g/100 cm²/30 min.

 

Les mèches d'alginate doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.2), supérieures ou égales à 10 g/g d'échantillon/30 min.

 

La prise en charge est assurée en traitement séquentiel, pour :

 

― les plaies chroniques en phase de détersion ;

 

― les plaies très exsudatives.

1306155

Pansement d'alginate, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1319040

Pansement d'alginate, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1319896

Pansement d'alginate, ¹ ou = 50 cm² et ¸ 63 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1310300

Pansement d'alginate, ¹ ou = 50 cm² et ¸ 63 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1366128

Pansement d'alginate, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1351871

Pansement d'alginate, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1316633

Pansement d'alginate, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1393160

Pansement d'alginate, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1310464

Pansement d'alginate, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1334737

Pansement d'alginate, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1395259

Pansement d'alginate, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1304972

Pansement d'alginate, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1342174

Pansement d'alginate, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1346597

Pansement d'alginate, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1372420

Pansement d'alginate, ¹ ou = 225 cm² et ¸ 300 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1384988

Pansement d'alginate, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1306304

Pansement d'alginate, ¹ ou = 400 cm² et ¸ 460 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1345830

Pansement d'alginate, ¹ ou = 460 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Laboratoires BROTHIER

1330840

Pansement d'alginate de calcium pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, ¸ 100 cm².

 

Pansement des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL.

 

La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1365465

Pansement d'alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, ¸ 100 cm², B10.

 

Pansement d'alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 10 compresses.

 

La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1345037

Pansement d'alginate de calcium pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 200 cm².

 

Pansement des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL.

 

La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1394521

Pansement d'alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, 100 cm² et ¸ 200cm², B16.

 

Pansement d'alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 16 compresses.

 

La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1316120

Pansement d'alginate de calcium pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, ¹ ou = 200 cm².

 

Pansement des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL.

 

La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1371253

Pansement d'alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, 200 cm², B16.

 

Pansement d'alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 16 compresses ou mèches.

 

La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1314953

Alginate de calcium, tampon de 0,4 g, BROTHIER, COALGAN, boîte de 5.

 

Tampon hémostatique local d'alginate de calcium, tampon de 0,4 g d'alginate de calcium.

 

La prise en charge est assurée pour les épistaxis et autres saignements cutanés et muqueux chez les patients présentant des troubles de l'hémostase congénitaux ou acquis.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Paragraphe 4

 

Pansements hydrogels

 

Les hydrogels sont des gels contenant plus de 50 % d'eau. Ils sont principalement destinés à assurer l'humidification des plaies. Ils se présentent sous forme de plaques, de compresses imprégnées ou de gel.

 

Les pansements hydrogels doivent présenter des propriétés d'hydratation mesurées sur substrat gélatine conformément à la norme EN 13726-1 (chapitre 3.4) et supérieures ou égales à 4 % de variation en poids du gel sur 48 heures.

 

La prise en charge est assurée en traitement séquentiel pour les plaies chroniques en phase de détersion.

1334690

Pansements hydrogel, tube ou sachet, ¹ ou = 5 g ou ml et ¸10 g ou ml, boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1311624

Pansements hydrogel, tube ou sachet, ¹ ou = 5 g ou ml et ¸10 g ou ml, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1396939

Pansements hydrogel, tube ou sachet, ¹ ou = 10 g ou ml et ¸15 g ou ml, boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1305718

Pansements hydrogel, tube ou sachet, ¹ ou = 10 g ou ml et ¸15 g ou ml, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1351109

Pansements hydrogel, tube ou sachet, ¹ ou = 15 g ou 15 ml, boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1340399

Pansements hydrogel, tube ou sachet, ¹ ou = 15 g ou 15 ml, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Paragraphe 5

 

Pansements en fibres de carboxyméthylcellulose

 

Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.

 

Ces pansements sont caractérisés par leur capacité d'absorption.

 

Ces pansements doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.2) et supérieures ou égales à 9 g/100 cm².

 

La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.

1357833

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1347830

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1325299

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 50 cm² et ¸ 63 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1304498

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 50 cm² et ¸ 63 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1333695

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1305026

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1344842

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1365488

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1371388

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1393295

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1379088

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1305598

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 156 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1310346

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1327039

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1390055

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 225 cm² et ¸ 300 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1338132

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1304742

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 400 cm² et ¸ 460 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1355165

Pansement en fibres de CMC, ¹ ou = 460 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Laboratoires CONVATEC

 

La prise en charge des pansements est assurée :

 

― pour le traitement des plaies exsudatives et/ou anfractueuses non hémorragiques ;

 

― en utilisation sous un pansement choisi pour sa capacité à maintenir la plaie humide.

 

La prise en charge est assurée pour les produits suivants :

1328091

Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 50 cm², boîte de 16 compresses.

 

Date de fin de prise en charge : 2 septembre 2010.

1322088

Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 120 cm², boîte de 16 compresses.

 

Date de fin de prise en charge : 2 septembre 2010.

1315941

Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 202,5 cm², boîte de 16 compresses.

 

Date de fin de prise en charge : 2 septembre 2010.

1309805

Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 300 cm², boîte de 10 compresses.

 

Date de fin de prise en charge : 2 septembre 2010.

1349348

Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 100 cm², boîte de 16 mèches.

 

Date de fin de prise en charge : 2 septembre 2010.

 

Paragraphe 6

 

Pansements à base de charbon actif

 

Les pansements à base de charbon actif sont des pansements constitués de différents supports auxquels a été ajouté du charbon actif, à visée d'absorption des molécules responsables des mauvaises odeurs des plaies. Ils se présentent sous forme de plaques et de compresses.

 

La prise en charge est assurée pour les plaies malodorantes.

 

Des dispositions particulières sont prévues pour ces produits à l'article 2 du présent arrêté.

1346628

Pansements à base de charbon actif, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 200 cm², boîte de 12.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1327772

Pansements à base de charbon actif, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 300 cm², boîte de 12.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1309202

Pansements à base de charbon actif, ¹ ou = 300 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

 

Paragraphe 7

 

Pansements à base d'acide hyaluronique seuls

 

Seuls sont pris en charge les pansements ayant reçu l'avis favorable du groupe d'experts sur la sécurité virale placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.

 

L'inscription sous description générique est réservée aux pansements à base d'acide hyaluronique exempts d'autres composants ou substances ajoutés possédant une propriété, revendiquée ou connue, de type pharmacologique ou biologique.

 

Des dispositions particulières sont prévues pour ces produits à l'article 2 du présent arrêté.

 

La prise en charge est assurée pour le traitement des ulcères.

1300299

Pansement à base d'acide hyaluronique, ¹ ou = 100 cm², boîte de 10.

 

Pansement à base d'acide hyaluronique (à raison de 0,05 g d'acide hyaluronique pour 100 g), pour la préparation imprégnant les compresses.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1369227

Pansement à base d'acide hyaluronique, crème, tube, ¹ ou = 25 g et ¸ 100 g.

 

Pansement à base d'acide hyaluronique (à raison de 0,2 g d'acide hyaluronique pour 100 g), sous forme de crème.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1395420

Pansement à base d'acide hyaluronique, crème, tube, ¹ ou = 100 g.

 

Pansement à base d'acide hyaluronique (à raison de 0,2 g d'acide hyaluronique pour 100 g), sous forme de crème.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

 

Laboratoires GENEVRIER

 

La prise en charge est assurée pour les pansements IALUSET et IALUSET PLUS suivants :

1348550

Pansement à base d'acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, les 10.

 

Compresses imprégnées de 4 g de crème dosée à 0,05 % d'acide hyaluronique (2 mg par compresse), IALUSET, boîte de 10 (10 cm × 10 cm).

 

La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1380950

Pansement à base d'acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, tube 25 g.

 

Crème en tube de 25 g contenant 0,2 % d'acide hyaluronique, IALUSET.

 

La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1360350

Pansement à base d'acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, tube 100 g.

 

Crème en tube de 100 g contenant 0,2 % d'acide hyaluronique, IALUSET.

 

La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1335062

Pansement à base d'acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, flacon pres. 100 g.

 

Crème en flacon préssurisé de 100 g contenant 0,2 % d'acide hyaluronique, IALUSET.

 

La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015

1366921

Crème ac. hyaluronique & sulfadiazine argentique, GENEVRIER, IALUSET+, tube 100 g.

 

Crème en tube de 100 g à base d'acide hyaluronique et de sulfadiazine argentique, IALUSET PLUS.

 

La prise en charge est assurée pour le traitement des brûlures du deuxième degré superficiel et du deuxième degré profond.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1397790

Compresses ac. hyaluronique & sulfadiazine argentique, GENEVRIER, IALUSET+, les 10.

 

Compresses imprégnées d'acide hyaluronique et de sulfadiazine argentique, IALUSET PLUS, boîte de 10 (10 cm × 10 cm).

 

La prise en charge est assurée pour le traitement des brûlures du deuxième degré superficiel et du deuxième degré profond.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

 

Paragraphe 8

 

Pansements interface

 

Les pansements interface sont des pansements possédant une adhérence faible, persistante tout au long de l'utilisation au contact direct de la plaie (absence de migration de la substance imprégnée ou enduite), visant à limiter les traumatismes et les douleurs induits par le retrait des pansements.

 

La prise en charge est assurée pour :

 

― les peaux fragiles (notamment épidermolyse bulleuse congénitale) ;

 

― les plaies aiguës en phase d'épidermisation lors d'un traitement séquentiel ;

 

― les plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d'un traitement séquentiel ;

 

― les plaies chroniques en phase d'épidermisation lors d'un traitement séquentiel.

 

La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

 

Société MÖLNLYCKE HEALTH CARE SA (France) (MÖLNLYCKE)

1318767

Pansements interface, ¹ ou = 37 cm² et ¸ 75 cm², MÖLNLYCKE, MEPITEL, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1398281

Pansements interface, ¹ ou = 75 cm² et ¸ 180 cm², MÖLNLYCKE, MEPITEL, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1310910

Pansements interface, ¹ ou = 180 cm² et ¸ 600 cm², MÖLNLYCKE, MEPITEL, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1387633

Pansements interface, ¹ ou = 600 cm², MÖLNLYCKE, MEPITEL, boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Laboratoires URGO

1355604

Pansements interface, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1346002

Pansements interface, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1372301

Pansements interface, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1329682

Pansements interface, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1379527

Pansements interface, ¹ ou = 400 cm² et ¸ 460 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1382825

Pansements interface, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, URGOTUL DUO, boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2011.

1344434

Pansements interface, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², URGO, URGOTUL DUO, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2011.

1324101

Pansements interface, ¹ ou = 63 cm² et ¸ 100 cm², URGO, URGOTUL TRIO, boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2011.

1318572

Pansements interface, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, URGOTUL TRIO, boîte de 16.

 

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2011.

1347102

Pansements interface, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 225 cm², URGO, URGOTUL TRIO, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2011.

1316142

Pansements interface, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², URGO, URGOTUL TRIO, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2011.

 

Pansements interface à base de CMC

 

Laboratoires Coloplast France (COLOPLAST)

1386473

Pansements interface CMC, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², COLOPLAST, ALTREET, B/16.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1324673

Pansements interface CMC, ¹ ou = 225 cm² et ¸ 300 cm², COLOPLAST, ALTREET, B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1350564

Pansements interface CMC, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 120 cm², COLOPLAST, PHYSIOTULLE, B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1331526

Pansements interface CMC, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², COLOPLAST, PHYSIOTULLE, B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

 

Laboratoires Paul Hartmann SARL (HARTMANN)

1358324

Pansements interface CMC, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 50 cm², HARTMANN, HYDROTUL, B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1325508

Pansements interface CMC, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², HARTMANN, HYDROTUL, B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1334252

Pansements interface CMC, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², HARTMANN, HYDROTUL, B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

 

Pansements interface siliconés

 

Leur prise en charge est assurée pour le traitement de l'épidermolyse bulleuse.

 

Des dispositions particulières sont prévues pour ces produits à l'article 2 du présent arrêté.

1368877

Pansements interface siliconés, ¹ ou = 37 cm² et ¸ 75 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1359045

Pansements interface siliconés, ¹ ou = 75 cm² et ¸ 180 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1338379

Pansements interface siliconés, ¹ ou = 180 cm² et ¸ 600 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

1330254

Pansements interface siliconés, ¹ ou = 600 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2012.

 

Paragraphe 9

 

Pansements vaselinés

 

Le pansement vaseliné est indiqué dans la phase de bourgeonnement :

1366074

Pansements vaselinés, ¹ ou = 25 cm² et ¸ 57 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1348998

Pansements vaselinés, ¹ ou = 57 cm², et ¸ 100 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1369322

Pansements vaselinés, ¹ ou = 57 cm², et ¸ 100 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1369078

Pansements vaselinés, ¹ ou = 100 cm², et ¸ 275 cm², boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1314367

Pansements vaselinés, ¹ ou = 100 cm², et ¸ 275 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1317851

Pansements vaselinés, ¹ ou = 275 cm², et ¸ 400 cm², boîte de 12.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1356408

Pansements vaselinés, ¹ ou = 400 cm², boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Paragraphe 10

 

Pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée

 

Les pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée sont des pansements stériles composés d'une compresse tissée ou non tissée centrée sur un support adhésif débordant d'au moins 1 cm sur la compresse. Ils sont adhérents sur 2 ou 4 côtés selon leur présentation en bande ou compresse.

 

Il existe 2 sortes de pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée présentés sous emballage unitaire stérile :

 

― le pansement composé d'un support textile, d'un adhésif haute tolérance cutanée et d'une compresse absorbante non adhérente à la plaie ;

 

― le pansement composé d'un support film semi-perméable, d'un adhésif haute tolérance cutanée et d'une compresse absorbante non adhérente à la plaie.

 

La prise en charge est assurée pour :

 

― les pansements avec support textile, utilisés en tant que pansement, dans les soins des plaies aiguës suturées et des incisions chirurgicales ;

 

― les pansements avec support film utilisés dans la protection des plaies aiguës légèrement hémorragiques et/ou exsudatives (sites de cathétérisme intraveineux et incisions chirurgicales).

1300810

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 30 cm² et ¸ 40 cm², B/5.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 30 cm² et ¸ 40 cm², la boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1374004

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 30 cm² et ¸ 40 cm², B/10.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 30 cm² et ¸ 40 cm², la boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1368015

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 40 cm² et ¸ 70 cm², B/5.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 40 cm² et ¸ 70 cm², la boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1347310

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 40 cm² et ¸ 70 cm², B/10.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 40 cm² et ¸ 70 cm², la boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1316290

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 70 cm² et ¸ 135 cm², B/5.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 70 cm² et ¸ 135 cm², la boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1365264

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 70 cm² et ¸ 135 cm², B/10.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 70 cm² et ¸ 135 cm², la boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1334619

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 135 cm² et ¸ 180 cm², B/5.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 135 cm² et ¸ 180 cm², la boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1375140

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 135 cm² et ¸ 180 cm², B/10.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 135 cm² et ¸ 180 cm², la boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1395868

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 180 cm², B/5.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 180 cm², la boîte de 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1305960

Pansement adhésif stérile, compresse absorbante, ¹ ou = 180 cm², B/10.

 

Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, ¹ ou = 180 cm², la boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Paragraphe 11

 

Compresses stériles de coton hydrophile à bords adhésifs

 

Les pansements stériles de coton hydrophile à bords adhésifs sont composés d'une compresse de coton hydrophile identique aux compresses non adhérentes, fixée sur un support ayant deux bandes latérales adhésives.

 

Ils sont composés d'un film de Mylar (téréphtalate de polyéthylène) microperforé, enserrant un tampon absorbant de coton hydrophile et de 2 bandes adhésives latérales, ne contenant ni latex ni résines terpéniques.

 

La prise en charge est assurée pour la protection des plaies aiguës peu ou moyennement exsudatives (sites de cathétérisme intraveineux et incisions chirurgicales).

1397749

Compresses stériles, coton, bords adhésifs, ¹ ou = 35 cm² et ¸ 70 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 


1330478

Compresses stériles, coton, bords adhésifs, ¹ ou = 70 cm² et ¸ 140 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1307893

Compresses stériles, coton, bords adhésifs, ¹ ou = 140 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Sous-section 2

 

Pansements à l'argent

 

Laboratoires URGO

 

Ces pansements possèdent, au contact de la plaie, une matrice TLC-Ag. Cette matrice lipido-colloïde non occlusive contient un mélange de carboxyméthylcellulose dispersée dans un réseau lipophile de vaseline et associée au sulfate d'argent.

 

La prise en charge est assurée en traitement séquentiel de 4 semaines pour les ulcères de jambe à caractère inflammatoire ayant au moins 3 des 5 signes suivants :

 

― douleur entre deux changements de pansement ;

 

― érythème périlésionnel ;

 

― œdème ;

 

― plaie malodorante ;

 

― exsudat abondant.

 

L'application de ces pansements doit être renouvelée tous les 1 à 3 jours sur une plaie préalablement nettoyée.

 

La prise en charge de ces pansements est assurée pour un traitement de 4 semaines avant d'être relayé par un pansement neutre ne libérant pas d'ions d'argent.

 

La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1326821

Pansement argent, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, Cellosorb Ag, B/16.

 

La prise en charge est assurée pour la référence 508293.

 

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014.

1339752

Pansement argent, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², URGO, Cellosorb Ag, B/16.

 

La prise en charge est assurée pour la référence 508290.

 

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014.

1398996

Pansement argent, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, Urgotul Ag, B/16.

 

La prise en charge est assurée pour la référence 507634.

 

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014

1307143

Pansement argent, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 400 cm², URGO, Urgotul Ag, B/16.

 

La prise en charge est assurée pour la référence 507628.

 

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014.

1322094

Pansement argent, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 156 cm², URGO, Urgotul Duo Ag, B/16.

 

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014.

1328180

Pansement argent, ¹ou= 300 cm² et ¸ 400 cm², URGO, Urgotul Duo Ag, B/16.

 

Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014.

 

Sous-section 3

 

Compresses et coton

 

Paragraphe 1

 

Compresses stériles pour nettoyage de plaies et/ou réalisation de pansements

 

Ces compresses doivent être conditionnées dans un emballage unitaire stérile.

 

A. ― Compresses stériles de coton hydrophile non adhérentes

 

La compresse stérile de coton hydrophyle non adhérente est un dispositif stérile constitué d'une pellicule de Mylar (téréphtalate de polyéthylène) microperforée enserrant un tampon absorbant de coton hydrophile.

 

La prise en charge est assurée pour la protection de plaies aiguës peu ou moyennement exsudatives (sites de cathétérisme intraveineux et incisions chirurgicales).

1361473

Compresses stériles, coton, ¹ ou = 35 cm² et ¸ 70 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1332900

Compresses stériles, coton, ¹ ou = 70 cm² et ¸ 140 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1340904

Compresses stériles, coton, ¹ ou = 140 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

B. ― Pansements/compresses stériles absorbants non adhérents pour plaies productives

 

Le pansement/compresse stérile absorbant non adhérent est un pansement/compresse stérile composé d'une masse absorbante enveloppée par un complexe non adhérent à la plaie.

 

La prise en charge est assurée pour les pansements/compresses stériles ayant :

 

― une masse absorbante minimum de 0,65 g d'eau par cm² de coussin minimum ;

 

― une enveloppe en complexe non adhérent à la plaie ;

 

― une vitesse d'absorption minimum de 15 sec par ml de succédané de sang.

 

La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :

 

― plaies aiguës exsudatives (exemples : recouvrement des plaies post-opératoires, gynécologiques, drainage de plaies) ;

 

― plaies chroniques exsudatives, pour recouvrement de pansements pour drainage des exsudats et protection mécanique de la plaie.

1356390

Pansement/compresse stérile, absorbant, ¹ ou = 100 cm² et ¸ 200 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1303263

Pansement/compresse stérile, absorbant, ¹ ou = 200 cm² et ¸ 300 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1321491

Pansement/compresse stérile, absorbant, ¹ ou = 300 cm² et ¸ 500 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1364129

Pansement/compresse stérile, absorbant, ¹ ou = 500 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

C. ― Compresses stériles non tissées

 

Les compresses stériles non-tissées sont composées d'un voile de non-tissé, fabriqué dans un matériau biocompatible et sont définies par leur capacité d'absorption, leur résistance mécanique au déchirement, leur grammage et leurs dimensions pliées.

 

La prise en charge est assurée pour les compresses stériles non tissées composées d'un matériau biocompatible et ayant :

 

― une capacité d'absorption supérieure ou égale à 0,07 g/cm² selon la norme EN 1644-1 ;

 

― une résistance mécanique au déchirement 30 N dans les deux sens selon la norme ISO 9073.3 ;

 

― une résistance au délitement.

 

La prise en charge est assurée pour :

 

― le nettoyage des plaies ou de la peau saine en situation péri-opératoire (préparation de site opératoire et soins post-opératoires) et dans le cas de plaies aiguës à risque infectieux (notamment brûlures) ;

 

― la confection de pansements en soins post-opératoires et pour les plaies aiguës à risque infectieux (notamment brûlures).

1355685

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², boîte 10 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1396218

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², boîte 25 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015

1330751

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², boîte 50 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1336618

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², boîte 10 sachets × 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1387490

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², boîte 20 sachets × 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1382541

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 100 cm², boîte 10 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1314976

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 100 cm², boîte 25 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1353752

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 100 cm², boîte 50 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1341298

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 100 cm², boîte 10 sachets × 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1351256

Compresses non tissées stériles, ¹ ou = 100 cm², boîte 20 sachets × 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

D. ― Compresses stériles de gaze hydrophile

 

Les compresses stériles de gaze hydrophile sont composées de gaze hydrophile de coton avec un duitage mini 10/7, un pliage de 8 épaisseurs, conforme à la norme NF EN 14079 et sont conditionnées dans un emballage unitaire stérile.

 

La prise en charge est assurée pour :

 

― le nettoyage des plaies ou de la peau saine en situation péri-opératoire (préparation de site opératoire et soins post-opératoires) et dans le cas de plaies aiguës à risque infectieux (notamment brûlures) ;

 

― la confection de pansements en soins post-opératoires et pour les plaies aiguës à risque infectieux (notamment brûlures)

1326761

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², 10 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1377860

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², 25 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1371508

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², 50 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1373507

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², 10 sachets × 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1340577

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², 20 sachets × 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1338385

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 100 cm², 10 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1358703

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 100 cm², 25 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1331911

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 100 cm², 50 sachets × 2.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1384899

Compresses gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 100 cm², 10 sachets × 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1341743

Compresses de gaze hydrophile, stériles, ¹ ou = 100 cm², 20 sachets × 5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

E. ― Rondelles oculaires stériles de gaze

 

Les rondelles oculaires stériles de gaze sont des rondelles de coton hydrophile stérile d'un diamètre de 0,07 m, placées entre deux rondelles de gaze hydrophile d'un duitage 10/7 stérile, de format rond ou ovale, pesant 1 gramme environ et sont conditionnées dans un emballage unitaire stérile.

 

La prise en charge est assurée pour :

 

― les soins de plaies de la sphère oculaire, notamment chirurgie de la paupière ;

 

― les soins ophtalmiques post-opératoires ;

 

― la protection contre la lumière et les agents agressifs externes.

1378462

Rondelles oculaires stériles de gaze hydrophile, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

F. ― Rondelles oculaires stériles non tissées

 

Les rondelles oculaires stériles non tissées présentent des bords fermés non traumatiques.

 

Elles sont composées d'un matériau biocompatible (viscose de polyester notamment), de coton hydrophile, avec une capacité d'absorption 0,07 g/cm² selon la norme EN 1644-1.

 

Elles doivent avoir une résistance aux déchirements à sec 30 N / dans les deux sens selon la norme ISO 9073-3 et être conditionnées dans un emballage unitaire stérile.

 

La prise en charge est assurée pour :

 

― les soins de plaies de la sphère oculaire, notamment chirurgie de la paupière ;

 

― les soins ophtalmiques post-opératoires ;

 

― la protection contre la lumière et les agents agressifs externes.

1365880

Rondelles oculaires stériles non tissées, boîte de 10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

Paragraphe 2

 

Autres dispositifs, non stériles, pour nettoyage de plaies et/ou réalisation de pansements

 

A. ― Gaze hydrophile non stérile

 

Les bandes de gaze hydrophile non stérile sont composées de gaze hydrophile de coton, non élastique, non stérile, avec un duitage 7/6, blanchie, sans apprêt, conforme à la norme NF EN 14079 et sont présentées en rouleaux de longueur et largeur variables.

 

La prise en charge est assurée pour le maintien de pansements.

1361898

Gaze hydrophile, non stérile.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

B. ― Compresses de gaze hydrophile non stériles et non tissées non stériles

 

Les compresses de gaze hydrophile non stériles sont composées de gaze de coton hydrophile avec un duitage minimum de 10/7, blanchie, sans apprêt, avec pliage de 8 épaisseurs et conforme à la norme NF EN 14079.

 

Les compresses non tissées non stériles sont composées d'un voile de non tissé (matériau biocompatible) et ont une capacité d'absorption supérieure ou égale à 0,07 g/cm² selon la norme EN 1644-1, une résistance mécanique au déchirement 30 N dans les deux sens selon la norme ISO 9073.3, et une résistance au délitement.

 

La prise en charge est assurée :

 

― pour le nettoyage des plaies ;

 

― la confection de pansements (notamment plaies chroniques).

1356070

Compresses gaze hydrophile, non stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 50.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1302476

Compresses gaze hydrophile, non stériles, ¹ ou = 100 cm², boîte de 50.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1349029

Compresses non tissées non stériles, ¹ ou = 56 cm² et ¸ 100 cm², boîte de 50.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1371000

Compresses non tissées non stériles, ¹ ou = 100 cm², boîte de 50.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

C. ― Coton hydrophile non stérile

 

Le coton hydrophile doit être conforme aux caractéristiques de la monographie « Coton hydrophile » de la Pharmacopée européenne.

 

La prise en charge est assurée pour le nettoyage local de la peau sans plaie ouverte.

1313391

Coton hydrophile, non stérile, paquet de 100 g.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1362142

Coton hydrophile, non stérile, paquet de 250 g.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1388680

Coton hydrophile, non stérile, paquet de 500 g.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

D. ― Ouate de cellulose chirurgicale

1310895

Ouate de cellulose chirurgicale, les 800 g.

 

Sous-section 4

 

Moyens de fixation et de maintien

 

Paragraphe 1

 

Systèmes de maintien adhésifs

 

A. ― Films adhésifs semi-perméables stériles

 

Les films adhésifs semi-perméables stériles sont aussi appelés films auto-adhésifs transparents, films adhésifs extensibles, films polyuréthane, pansements de maintien transparents, ou pansements transparents adhésifs.

 

Les films adhésifs semi-perméables stériles doivent avoir les propriétés de transmission de la vapeur d'eau, mesurées selon la norme EN 13726-2 chapitre 3.2, supérieures ou égales à 500 g/m²/24 h.

 

Les films adhésifs semi-perméables stériles sont :

 

― constitués d'un film transparent plastique, le plus souvent à base de polyuréthane, enduit d'une masse adhésive ;

 

― extensibles, souples, perméables à l'air et à la vapeur d'eau, imperméables aux bactéries et aux liquides.

 

La prise en charge est assurée pour :

 

― le maintien d'autres pansements utilisés pour les soins des plaies chroniques, en tant que pansement ;

 

― les plaies chroniques et aiguës dans la phase d'épithélialisation de plaies peu ou pas exsudatives ;

 

― la protection de sites de cathéters intraveineux ;

 

― les escarres de l'adulte et du sujet âgé au stade de la rougeur afin de protéger la peau (urines, macération).

1347533

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 20 cm² et ¸ 40 cm², B/5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1367837

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 20 cm² et ¸ 40 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1394159

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 40 cm² et ¸ 120 cm², B/5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1350802

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 40 cm² et ¸ 120 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1334217

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 40 cm² et ¸ 120 cm², B/20.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1364520

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 150 cm², B/5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1384847

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 120 cm² et ¸ 150 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1329618

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 150 cm², B/5.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1347800

Films adhésifs semi-perméables stériles, ¹ ou = 150 cm², B/10.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

B. ― Sutures adhésives stériles

 

Les sutures adhésives stériles sont des bandelettes adhésives stériles visant à suturer une incision. Elles sont utilisées pour le rapprochement des berges de la plaie.

 

Les sutures adhésives sont conditionnées dans un emballage stérile et doivent être composées :

 

― d'un support non tissé renforcé par des fibres de polyester avec de l'adhésif acrylate de haute tolérance cutanée ;

 

― ou d'un support non tissé avec de l'adhésif acrylate de haute tolérance cutanée ;

 

― ou de bandelettes en mousse de polyuréthane avec adhésif acrylate de haute tolérance cutanée.

 

La prise en charge est assurée en cas de :

 

― de suture pour petite chirurgie d'urgence, chirurgie dermatologique, chirurgie plastique et cicatrices post-opératoires courtes (¸ 2,5 cm) ou plus longues dans le cas de renfort de fils ;

 

― d'utilisation en suture primaire sur les plaies superficielles ou sans traction excessive. La suture adhésive est composée dans ce cas d'un support ;

 

― d'utilisation en renfort secondaire entre des fils ou agrafes ou en remplacement à partir du troisième jour pour limiter le préjudice esthétique ;

 

― de suture sous plâtre ou résine.

1312776

Pochette de suture adhésive stérile, 3 bandes, 7,5 cm × 0,6 cm.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1306534

Pochette de suture adhésive stérile, 5 bandes, 7,5 cm × 0,3 cm.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1377876

Pochette de suture adhésive stérile, 6 bandes, 10 cm × 12,5 cm.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1349176

Pochette de suture adhésive stérile, 10 bandes, 5 cm × 0,6 cm.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1395816

Pochette de suture adhésive stérile, 10 bandes, 10 cm × 0,6 cm.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

C. ― Sparadraps élastiques et non élastiques

 

Sparadraps, pour une surface supérieure ou égale et inférieure
(¹ ou = et ¸) et supérieure ou égale (¹ ou =) aux dimensions suivantes :

 

La surface de chaque référence correspond à sa surface nominale, avec une tolérance de 5 % maximum d'erreur.

 

A. ― Sparadraps élastiques en longueur :

1320250

Sparadrap élastique en longueur, ¹ ou = 750 cm² et ¸ 1 500 cm².

1350682

Sparadrap élastique en longueur, ¹ ou = 1 500 cm² et ¸ 2 000 cm².

1326637

Sparadrap élastique en longueur, ¹ ou = 2 000 cm² et ¸ 2 500 cm².

1342731

Sparadrap élastique en longueur, ¹ ou = 2 500 cm².

 

B. ― Sparadraps élastiques en tous sens :

1318046

Sparadrap élastique en tous sens, ¹ ou = 1 500 cm² et ¸ 2 000 cm².

1371276

Sparadrap élastique en tous sens, ¹ ou = 2 000 cm² et ¸ 2 500 cm².

1330260

Sparadrap élastique en tous sens, ¹ ou = 2 500 cm².

 

C. ― Sparadraps non élastiques :

1301353

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 1 000 cm² et ¸ 1 250 cm²

1354591

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 1 250 cm² et ¸ 1 875 cm².

1356443

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 1 875 cm² et ¸ 2 285 cm².

1378031

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 2 285 cm² et ¸ 2 500 cm².

1341246

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 2 500 cm² et ¸ 3 000 cm².

1308444

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 3 000 cm² et ¸ 5 000 cm².

1304216

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 5 000 cm² et ¸ 6 000 cm².

1352988

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 6 000 cm² et ¸ 10 000 cm².

1301985

Sparadrap non élastique, ¹ ou = 10 000 cm².

 

Paragraphe 2

 

Systèmes de maintien non adhésifs

 

A. ― Filets et jerseys tubulaires

 

Les filets et les jerseys tubulaires sont des gaines tricotées aérées, destinées au maintien des pansements. Les filets élastiques ou non, sont en polyester, nylon ou latex.

 

La prise en charge est assurée pour le maintien de tout type de pansement sur peau fragile.

1367560

Pansement, filet tubulaire de maintien, slip, toutes tailles.

 

Filet tubulaire, anatomique en forme de slip extensible, quelle qu'en soit la taille.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1301850

Pansement, filet tubulaire de maintien, rouleau, ¹ ou = 1,5 m et ¸ 20 m.

 

Filet tubulaire, le rouleau d'une longueur étirée ¹ ou = 1,5 m et inférieure à 20 m.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1360953

Pansement, filet tubulaire de maintien, rouleau, ¹ ou = 20 m.

 

Filet tubulaire, le rouleau d'une longueur étirée ¹ ou = 20 m.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015

1392798

Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour doigt, rouleau, ¹ ou = 20 m.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015

1370213

Pansement, jersey tubulaire de maintien, membres et têtes, rouleau, ¹ ou = 20 m.

 

Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour membres et têtes, rouleau, ¹ ou = 20 m

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

1371974

Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour tronc, rouleau, ¹ ou = 10 m.

 

Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2015.

 

B. ― Bandes de crêpe en coton avec ou sans présence d'élastomère

1330633

Bandes de crêpe en coton, 4 m à l'étirage et largeur 5 cm.

1389603

Bandes de crêpe en coton, 4 m à l'étirage et largeur 7 cm.

1371030

Bandes de crêpe en coton, 4 m à l'étirage et largeur 10 cm.

1336340

Bandes de crêpe en coton, 4 m à l'étirage et largeur 15 cm.

1383010

Bandes de crêpe en coton, 5 m à l'étirage et largeur 20 cm.

1378870

Bandes de crêpe en coton, 5 m à l'étirage et largeur 25 cm.

1339982

Bandes de crêpe en coton, 5 m à l'étirage et largeur 30 cm.

1307054

Bandes de crêpe en coton, 4 m × 5 cm.

1321261

Bandes de crêpe en coton, 4 m × 7 cm.

1317153

Bandes de crêpe en coton, 4 m × 10 cm.

1333258

Bandes de crêpe en coton, 4 m × 15 cm.

1378019

Bandes de crêpe en coton, 5 m × 20 cm.

1373884

Bandes de crêpe en coton, 5 m × 30 cm.

 

Paragraphe 3

 

Bandes extensibles tissées ou tricotées

 

Elles sont réalisées en matières synthétiques et/ou naturelles, avec ou sans élastomère, pour pansements divers.

1301011

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l'étirage et largeur 0,05 m.

1327306

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l'étirage et largeur 0,07 m.

1394509

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l'étirage et largeur 0,10 m.

1361728

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,05 m.

1333028

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,07 m.

1304363

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,10 m.

1332922

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,15 m.

1334789

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,20 m.

1385663

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,05 m.

1383530

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,07 m.

1332313

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,10 m.

1361154

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,15 m.

1363035

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,20 m.

1338570

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,25 m.

1318129

Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,30 m.

 

Paragraphe 4

 

Bandes de crêpe en laine

1392108

Bandes de crêpe en laine, 3 m à l'étirage et largeur 5 cm.

1367197

Bandes de crêpe en laine, 3 m à l'étirage et largeur 7 cm.

1391758

Bandes de crêpe en laine, 3 m à l'étirage et largeur 10 cm.

1309975

Bandes de crêpe en laine, 3 m à l'étirage et largeur 15 cm.

1397376

Bandes de crêpe en laine, 4 m à l'étirage et largeur 20 cm.

1352267

Bandes de crêpe en laine, 4 m à l'étirage et largeur 30 cm.