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Article AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle conchylicole)

Article AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle conchylicole)



A N N E X E S
A N N E X E I


TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONDUISANT À LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ
Baccalauréat professionnel, section cultures marines.
Baccalauréat professionnel, productions aquacoles.
Brevet de technicien agricole, option production, spécialité aquaculture.
Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), option productions aquacoles.
Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), option aquaculture.
Brevet professionnel, option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale.
Diplôme de technicien spécialisé en aquaculture délivré par l'université Montpellier-II.
Diplôme national de technicien supérieur de la mer, option production marine biologique, délivré par l'Institut national des techniques de la mer de Cherbourg.
Diplôme d'études supérieures des techniques aquacoles (DESTA) délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.
Diplôme de chef de projet et d'exploitation en aquaculture (European Master in Aquatic Productions Management), délivré par l'université Montpellier-II.


A N N E X E I I


TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONDUISANT À LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 2 DU PRÉSENT ARRÊTÉ
Brevet d'études professionnelles maritimes de conchyliculteur.
Brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines.
Brevet professionnel agricole et maritime, option productions aquacoles.
Brevet d'études professionnelles agricoles, option pisciculture.
Brevet d'études professionnelles agricoles, option exploitation, spécialité aquaculture.
Brevet d'études professionnelles agricoles, option productions aquacoles.
Brevet d'études professionnelles agricoles, spécialité travaux aquacoles.