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Article AUTONOME (Décision n° 2010-RM-02 du 11 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Oasis pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis)

Article AUTONOME (Décision n° 2010-RM-02 du 11 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Oasis pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis)



A N N E X E I I


Nom du service : Fréquence Oasis.


Utilisation de la sous-porteuse



CODE PI

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F E92

FR OASIS

NON

NON

NON


Autres services diffusés sur la sous-porteuse : néant.