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Article 1 AUTONOME (Décision du 26 juillet 2010 modifiant la décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense))

Article 1 AUTONOME (Décision du 26 juillet 2010 modifiant la décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense))


L'article 1er de la décision du 15 septembre 2009 susvisée est complété par les dispositions suivantes :
« 9. M. l'ingénieur général de l'armement Patrick Armando, adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;
10. M. le contre-amiral Philippe Bon, adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. »