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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
1. Le point « 1. Arsenic » de la partie « A. ― Substances (ions ou produits) » est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES INDÉSIRABLES	PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX	TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
1. Arsenic (1-1).	Matières premières des aliments pour animaux, avec les exceptions suivantes :	2
	― farines d'herbes, de luzerne déshydratée et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières	4
	― tourteaux de pression de palmiste	4 (1-2)
	― phosphates et algues marines calcaires	10
	― carbonate de calcium	15
	― oxyde de magnésium	20
	― aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins, poisson compris	25 (1-2)
	― farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines	40 (1-2)
	Particules de fer employées comme traceur	50
	Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligo-éléments, avec les exceptions suivantes :	30
	― sulfate de cuivre pentahydraté et carbonate de cuivre	50
	― oxyde de zinc, oxyde de manganèse et oxyde de cuivre	100
	Aliments complets, avec l'exception suivante :	2
	― aliments complets pour poissons et animaux à fourrure	10 (1-2)
	Aliments complémentaires, avec l'exception suivante :	4
	― aliments minéraux	12
(1-1) Les teneurs maximales se rapportent à l'arsenic total. Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique de l'arsenic, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p / p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale. (1-2) A la demande des autorités compétentes, l'opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l'algue marine hijiki (Hizikia fusiforme).

2. Le point « 4. Théobromine » de la partie « B. ― Produits » est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES INDÉSIRABLES	PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX	TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
4. Théobromine.	Aliments complets, avec les exceptions suivantes :	300
	― aliments complets pour porcs	200
	― aliments complets pour chiens, lapins, chevaux et animaux à fourrure	50

3. Le point « 8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble : Datura stramonium L. » de la partie « B. ― Produit » est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES INDÉSIRABLES	PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX	TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble autres que : Datura spp.	Tous les aliments.	3 000 1 000

4. Le point « 9. Ricin-Rizinus communis L. » de la partie « B. ― Produit » est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES INDÉSIRABLES	PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX	TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
9. Graines et coques de Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatorius L. et les dérivés de leur transformation (1), isolément ou ensemble.	Tous les aliments.	10
(1) Dans la mesure où ils sont décelables par microscopie analytique.

5. Le point « 7. Croton-Croton tiglium L. » de la partie « C. ― Impureté botanique » est supprimé.