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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2010-373 du 19 janvier 2010 portant reconduction de l'autorisation de Basse-Terre Télévision)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2010-373 du 19 janvier 2010 portant reconduction de l'autorisation de Basse-Terre Télévision)


La société Basse-Terre Télévision est autorisée à utiliser la fréquence définie à l'annexe I à la présente décision pour diffuser un service de télévision généraliste d'expression et d'information locale dénommé Eclair TV par voie analogique hertzienne terrestre dans le département de la Guadeloupe, conformément aux conditions techniques indiquées à ladite annexe.