Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)


L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Alpha1-antitrypsine humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



2. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Antithrombine III humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



3. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



4. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



5. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



6. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



7. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain + facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



8. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur X + facteur II + facteur VII + facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



9. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur XI de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



10. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobuline humaine de l'hépatite B », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



11. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobulines humaines normales », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



12. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Protéine C humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



13. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de coagulation humain », les spécialités suivantes sont radiées :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32



14. Au « 8. Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », la spécialité suivante est radiée :



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 171 du 27/07/2010 texte numéro 32