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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de volley-ball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de volley-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association AS Cannes volley-ball (M) ;
Association Beauvais-Oise université club volley-ball (M) ;
Association Rennes volley 35 (M).