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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV)


Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période d'un an au centre de formation de la SASP AS Béziers-Hérault et pour une période de deux ans au centre de formation de l'association Union sportive Montauban.