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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Hermine Nantes-Atlantique pro (M) ;
SASP Aix-Maurienne-Savoie basket (M) ;
SASP Boulazac basket Dordogne pro (M).