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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association JDA Dijon basket (M) ;
Association Sluc Nancy basket (M) ;
SEMSL Elan Chalon (M) ;
SASP Cholet basket (M) ;
SEMSL Le Mans - Sarthe basket (M) ;
SEMSL Elan béarnais Pau-Lacq-Orthez (M).