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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif à l'agrément des centres de formation de handball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif à l'agrément des centres de formation de handball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association olympique-club cessonnais (M) ;
Association Avor 29 pays de Brest (F).