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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de handball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2010 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de handball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport, délivré par arrêté du 17 juillet 2008, est retiré au centre de formation relevant de l'association Sélestat Alsace Handball SC.
Dans l'arrêté du 17 juillet 2008 relatif à des agréments de centres de formation de handball, les mots : « Sélestat Alsace Handball SC (M) » sont supprimés.