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Article AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de hockey sur glace)

Article AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de hockey sur glace)



Article 3
Modalités de la formation


Le club dont relève le centre de formation s'engage par la présente à assurer au bénéficiaire une formation sportive et une formation scolaire, universitaire ou professionnelle selon les modalités suivantes :
3.1. Formation sportive en hockey sur glace :
Discipline sportive : hockey sur glace masculin.
Durée maximum hebdomadaire de la pratique sportive (entraînement et compétition) (3) :
Périodicité et dates des vacances (4) :
Lieu(x) d'entraînement :
Obligation du bénéficiaire : respect du règlement intérieur du club et du centre de formation.
Durée minimum de récupération entre 2 compétitions officielles : 17 heures selon le règlement FFHG en vigueur. Obligation d'un jour de repos hebdomadaire et de deux jours, si possible consécutifs, si le bénéficiaire est mineur.
3.2. L'enseignement scolaire, universitaire ou professionnel :
Il est expressément précisé que, dans l'hypothèse où la spécialité et les modalités précises de la formation ne pourraient être définitivement arrêtées à la date de signature de la convention, elles devront l'être par voie d'avenant dès que les parties en auront connaissance et au plus tard dans le délai de trois mois (et en toute hypothèse au 30 septembre de la saison sportive) à compter de la prise d'effet des présentes. Cet avenant devra être transmis à la FFHG dans les quinze jours suivant le jour de sa signature.
Intitulé de la formation :
Lieu (dénomination et adresse de l'organisme de formation) :
Objectifs de la formation :
Modalités :
Durée :
Aménagement de scolarité :
Soutien scolaire :
Modalités de prise en charge financière de la formation :
Modalités spécifiques d'encadrement et de soutien de nature à soutenir la réussite du bénéficiaire :
Modalités spécifiques d'encadrement et de soutien de nature à favoriser son insertion si le bénéficiaire est originaire des DOM-TOM :
Obligations du bénéficiaire : respect des règlements intérieurs du club et de l'organisme de formation.
Dates de périodes de vacances :
3.3. Il est expressément convenu qu'en cas de compétitions d'une durée supérieure à sept jours, la durée minimum de récupération avant la reprise de toute activité sportive est de trois jours (temps de déplacement compris).
En outre, tout joueur inscrit dans un centre de formation agréé est susceptible de participer à un stage de l'équipe nationale de sa catégorie d'âge. La mise à disposition auprès de la fédération est régie par le règlement des activités sportives de la FFHG.

(3) Au maximum quinze heures hebdomadaires, compétitions comprises et hors temps de déplacement. (4) Le club est tenu d'assurer la formation sportive pendant 46 semaines/an.